Pequeños Aventureros CGV – Conditions Générales de Vente

Pequeños Aventureros est une école locale proposant des cours d'espagnol, des ateliers et des événements pour découvrir et apprendre l'espagnol. Ces cours et ateliers seront assurés par Sabrina Magenties créatrice de Pequeños Aventureros et également professeure d'espagnol en lycée.

Pequeños Aventureros est une école destinée aux enfants pour s'initier à la langue et la culture espagnole.

Toute inscription complétée équivaut à l'acceptation et à la signature des CGV suivants.

Les prix des services sont indiqués aux Clients en euros hors taxe (non assujettissement à la TVA). TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base).

Le prestataire s'accorde le droit de modifier ses tarifs, les CGV à tout moment, sans préavis. Toutefois, il s'engage à facturer les services aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande. Pour être informé de ces éventuelles modifications, Pequeños Aventureros conseille aux Clients de lire les CGV lors de l'engagement et de consulter le site.

Les tarifs et les contenus d'offres sont détaillés dans le site de Pequeños Aventureros ou la grille tarifaire dont vous pourrez bénéficier par le prestataire.

Une séance d'essai peut vous être proposée, elle vous sera facturée 15 € qui seront déduits de votre facture d'inscription.

Le paiement des prestations a lieu à l'inscription et se fait comme indiqué sur le devis / la facture.

En cas de réservation d'un atelier jusqu'à 3 semaines avant son lancement, un acompte de 50 % de la somme vous sera demandé afin de valider l'inscription.

Vous bénéficiez du délai légal de rétractation de 14 jours en cas de réservation anticipée. Passé ce délai, tout acompte versé ne sera pas restitué.

Le paiement des prestations de services proposées par Pequeños Aventureros pourra s'effectuer par virement bancaire ou en espèces.

Sabrina n'est pas responsable des participants après la prestation effectuée.

Le matériel nécessaire au bon déroulé des ateliers est fourni pour toute inscription par Pequeños Aventureros. Les participants se doivent de respecter le matériel fourni et fabriqué par Sabrina, sous peine de facturation en cas de non-respect volontaire de cette règle.

Pour les ateliers, Pequeños Aventureros suit le calendrier scolaire. Les prestations proposées pourront démarrer de mi-septembre à fin juin. Il n'y aura pas d'ateliers pendant les vacances scolaires (correspondant à celles de l'académie de Toulouse), hors exceptions.

Les séances individuelles auront lieu au domicile de Sabrina. Lors de la première séance, le parent pourra s'il le souhaite y assister.

Les séances collectives pourront avoir lieu au domicile de Sabrina, ou dans un autre établissement, qui vous sera indiqué avant la prestation.

Pour les ateliers en groupe et les cours en individuel, un retard maximum de 10 minutes sera accepté.

Pour les séances en individuel : en cas d'annulation du participant, les familles devront en informer l'enseignante 24 h avant. À ce moment-là, une proposition de repositionnement sera faite. En cas de non-respect de cette règle, la prestation sera due.

Pour les prestations en collectif : si un participant ne peut pas assister à une séance en groupe, aucun remboursement ne sera réalisé sur le prix initial. La séance initialement prévue sera bien évidemment maintenue pour les enfants présents. En cas d'absence du participant, les familles devront en informer l'enseignante 24 h avant pour ainsi adapter la séance en groupe.

Toute inscription à Pequeños Aventureros et notamment aux séances individuelles « formule explorador » ou aux ateliers collectifs, au trimestre ou à l'année ne sont pas remboursables.

En cas d'annulation d'un cours ou d'un atelier de la part du prestataire, les familles seront informées au minimum 24 h avant la prestation, sauf cas de force majeure.

Dans la mesure du possible, le prestataire proposera une séance de remplacement en concertation avec les familles concernées et selon les disponibilités de chacun. Si aucune date ne peut être convenue d'un commun accord, la séance annulée ne pourra être reportée.

Le prestataire n'est pas responsable notamment en cas d'incendie, inondations, interruption de la fourniture d'énergie ou d'Internet, ainsi que les grèves totales ou partielles de toute nature entravant la bonne marche de la micro-entreprise.

Les données personnelles fournies par chacune des Parties sont protégées par les lois et règlements applicables aux données personnelles, et en particulier le règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données), qui sera utilisée pour l'exécution du Contrat.

Chaque partie s'engage, dans l'hypothèse où elle obtiendrait ou aurait connaissance de données/documents personnels appartenant à l'autre Partie, à les traiter conformément aux lois et règlements applicables aux données personnelles.

Le contenu des cours et ateliers, y compris les supports pédagogiques proposés par Pequeños Aventureros, est la propriété intellectuelle du prestataire et ne peut être reproduit ou distribué sans autorisation préalable.

Le prestataire se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les familles seront informées des modifications par e-mail.

En cas de litige, prestataire et participant s'engagent à chercher en bonne intelligence une solution amiable.